Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2011
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (16:35 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Sambourg (Yonne) ; Sambourg (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Sambourg dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté dépendant du bailliage seigneurial d'Argenteuil jusqu'en 1782, puis de celui d'Ancy-le-Franc. En 1790, érigée en commune, Sambourg est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 25 octobre 1977, 9 février et 19 mai 2011

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Sambourg en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques